SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2009 à 9H30
ORDRE DU JOUR
1- Lettre de M ; ROPERO demandant au conseil municipal de se porter partie civile (articleL2132du CGCT)
2- Débat d’orientation budgétaire 2009
3- Vote du compte administratif 2008
4- Vote du compte administratif du budget annexe du port 2008
5- Approbation du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal -Commune
6- Approbation du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal-Budget annexe du Port
7- Affectation des résultats d’exploitation 2008-commune
8- Subventions aux associations
9- Remboursement subventions par les associations
10- Vote du forfait communal à l’école Raymond Henri
11- Reversement des dons enregistrés lors des cérémonies pour 2008
12- Virements des crédits –Budget annexe du lotissement la Varnède –annulation
13- Maintien en fonction de M. Marc BLASCO comme adjoint-article L.2122du CGCT
14- Désignation d’un membre de la commission urbanisme en remplacement de Mlle COHEN
15- Désignation d’un membre de la commission sport en remplacement de Mlle COHEN
16- Constitution de la commission consultative des services publics locaux
17- Actualisation des barèmes des prestations familiales pour le multi-accueil (CAF)
18- Adhésion à la Mission locale des jeunes 2009
19- Adhésion à l’ANEL-2009
20- Modification du Régime indemnitaires des élus
21- Déconcentration des ateliers municipaux
22- Aliénation d’un terrain à Roussillon Habitat
23- Bilan des cessions et des acquisitions 2008
24- Fourniture de carburants pour le Port- approbation du D.C.E
25- Compte rendu écrit des décisions du Maire.